La politique de confidentialité ci-dessous décrit les données personnelles collectées par le site web France Génomique et par les services auxquels le site donne accès. Elle explique pourquoi nous recueillons vos données, comment elles sont traitées et comment elles sont conservées en toute sécurité.

Pour son site web public, France Génomique s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations diffusées. Le contenu du site étant non contractuel, il peut être modifié sans préavis. La responsabilité du CEA ne peut en aucun cas être engagée sur la nature des informations.

Les liens hypertextes des sites extérieurs à France Génomique qui pointent vers les sites de plateformes du réseau et vers d’autres ressources ne sont pas sous contrôle de France Génomique, qui en conséquence décline toute responsabilité quant à leur contenu.

En naviguant sur le site web public, les informations suivantes sont enregistrées par notre serveur : le navigateur, le système d’exploitation, l’adresse IP, la date et l’heure de la visite, les pages visitées et la quantité de données transférées. Ces données figurent dans les logs apache du serveur.

Les données à caractère personnel sont collectées pour:

• l’accès à l’infrastructure.
• la diffusion d’annonces/ d’informations interne à France Génomique et son réseau de plateformes
• la diffusion de demande de formation ou d’emploi
• l‘adéquation entre un projet soumis et la plateforme  qui s’engagera à sa réalisation
• le suivi pour la mise en production
• la diffusion de demande de collaboration
• le partage de documents

Services qui collectent des données à caractère personnel :

• Formulaire de demande de compte
• Formulaires de demande de soutien
• Formulaire de dépôt de projet
• Formulaire d’accès au domaine de partage de documents relatifs à l’activité de France Génomique

Il n’y a pas d’information sur la vie privée mais uniquement des cookies de session, pour relier l’utilisateur à son compte.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, toute personne bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui la concernent, en s’adressant par courriel à l’adresse contact de France Génomique (wordpressdev.france-genomique.org/contact). Ces droits peuvent être exercés auprès de :

France Genomique
CEA/IBFJ/Genoscope
2 rue Gaston Crémieux
CP 5706
91057 Evry cedex

Base légale du traitement des données :

Le traitement des données est nécessaire à l’accomplissement d’une mission d’intérêt public : support scientifique et technique et réalisation d’une commande (prestation, collaboration sur un projet de séquençage)

Les données sont recueillies au niveau des formulaires d’inscription qui demandent le nom, l’adresse électronique et les détails du projet, de la requête ou du problème soumis.

Les données recueillies permettent d’envoyer des courriers électroniques et de créer des statistiques concernant les dépôts de projets (aucun profilage n’est effectué). Elles sont traitées automatiquement lorsqu’un compte est créé avec le formulaire d’inscription.

Les données personnelles sont accessibles à l’équipe managériale de France Génomique, du web master et l’équipe support informatique de l’hébergement. Les responsables de PF ont accès aux noms, prénoms, unités, coordonnées lorsqu’une commande est passée sur leur plateforme, afin de se mettre en rapport avec le porteur du projet.

Les données sont utilisées pour surveiller les activités suspectes (par exemple, les tentatives de piratage du site), pour diagnostiquer les problèmes sur le site.

Les données collectées seront conservées pendant 10 ans (conservation légale) et stockées sur un serveur dédié.